POLITIQUE DE CONFIDENTIALITĂ
DerniĂšre mise Ă jour : 25/09/2024
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Préambule
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Le Site est Ă©ditĂ© et exploitĂ© par lâEURL NAOS PRODUCTION, au capital social de 1000 âŹ, ayant son siĂšge social au 810 CHEMIN DE BOULLIANE, 26400 SOYANS immatriculĂ©e au RCS ROMANS sous le numĂ©ro 978 194 504 et reprĂ©sentĂ©e par Alexandra CĂLĂRAULT en sa qualitĂ© de dirigeante.
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Cette prĂ©sente Politique de confidentialitĂ© est conforme aux dispositions lĂ©gales suivantes :Â
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- La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative aÌ l’informatique, aux fichiers et aux liberteÌs, telle que modifieÌe par la loi n° 2018-493 du 20 juin 2018,
- La loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans lâĂ©conomie numĂ©rique (LCEN),
- Le ReÌglement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 relatif Ă la protection des personnes physiques Ă l’Ă©gard du traitement des donnĂ©es Ă caractĂšre personnel et Ă la libre circulation de ces donnĂ©es (RGPD).
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Dans le cadre de son activité, NAOS PRODUCTION est amené à traiter et collecter les données à caractÚre personnel des Utilisateurs qui ont une quelconque interaction avec les dispositifs présents sur le Site ainsi que les services proposés.
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Le but de la Politique de confidentialitĂ© est dâinformer cet Utilisateur, propriĂ©taire des DonnĂ©es personnelles, des modalitĂ©s et finalitĂ©s de collecte et traitement ainsi que des diffĂ©rents droits dont il dispose. Ce document peut ĂȘtre modifiĂ© par NAOS PRODUCTION pour toujours suivre lâĂ©volution de la loi et de ses pratiques. Lorsque cela sera nĂ©cessaire, l’Utilisateur sera informĂ© de lâimpact que cela a sur le traitement de ses DonnĂ©es personnelles.
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Définitions
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NAOS PRODUCTION  est le terme dĂ©signant le Responsable de traitement, aussi Ăditeur du prĂ©sent Site.
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Le âClientâ dĂ©signe le professionnel ou le particulier ayant contractĂ© avec NAOS PRODUCTION par le biais de la signature dâun contrat, dâun achat, etc.
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Un âCookieâ dĂ©signe un petit fichier servant de traceur dĂ©posĂ© sur le terminal de lâUtilisateur permettant dâenregistrer des informations relatives Ă sa consultation et sa navigation sur le Site.
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Les âDonnĂ©es personnellesâ dĂ©signent les donnĂ©es Ă caractĂšre personnel, au sens du RGPD, qui sont celles permettant dâidentifier une personne de maniĂšre directe ou indirecte.Â
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La âPolitique de confidentialitĂ©â est ce prĂ©sent document.
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Le âResponsable de traitementâ est en charge de dĂ©terminer les finalitĂ©s et les moyens du traitement des DonnĂ©es personnelles.
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Le âRGPDâ dĂ©signe le ReÌglement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 relatif Ă la protection des personnes physiques Ă l’Ă©gard du traitement des donnĂ©es Ă caractĂšre personnel et Ă la libre circulation de ces donnĂ©es.
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Le âSiteâ dĂ©signe le site internet accessible Ă tout moment via https://www.alexandracelerault.comÂ
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Lâ âUtilisateurâ dĂ©signe toute personne naviguant sur le Site et consentant Ă transmettre ses DonnĂ©es personnelles dans le cadre dĂ©fini par cette prĂ©sente politique de confidentialitĂ©. LâUtilisateur peut ĂȘtre un Client, lâinverse nâest pas forcĂ©ment vrai.
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Responsable de traitement
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NAOS PRODUCTION est le Responsable de traitement des DonnĂ©es personnelles collectĂ©es sur son Site. Il sâengage Ă en faire un usage proportionnĂ© et Ă dĂ©tenir un registre des activitĂ©s de traitement simplifiĂ©, conformĂ©ment aux dispositions du RGPD.
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Il met en Ćuvre tous les moyens nĂ©cessaires pour sĂ©curiser le traitement et la conservation des DonnĂ©es personnelles collectĂ©es en utilisant des mesures techniques et organisationnelles appropriĂ©es. En cas de risque avĂ©rĂ© de violation des DonnĂ©es personnelles de lâUtilisateur, NAOS PRODUCTION collaborera avec la CNIL, et informera, si nĂ©cessaire, le propriĂ©taire des DonnĂ©es personnelles de tous les processus mis en place pour Ă©tablir une solution.
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Données collectées
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La collecte de DonnĂ©es personnelles est effectuĂ©e de maniĂšre licite et transparente au regard des personnes concernĂ©es et conformĂ©ment aux dispositions du RGPD. Dans le cadre de son activitĂ© et de lâutilisation du Site, NAOS PRODUCTION est dans lâobligation de collecter certaines DonnĂ©es personnelles afin de pouvoir fournir des informations personnalisĂ©es et des rĂ©ponses adĂ©quates Ă ceux qui le demandent, dâassurer ses services, etc.
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Sur ce présent Site, sont collectées les Données personnelles suivantes :
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- TĂ©lĂ©chargement dâun freebie, la mĂ©ditation en ligne offerte : nom, prĂ©nom, adresse mail
- RĂ©servation dâun appel dĂ©couverte : prĂ©nom, nom, adresse email, numĂ©ro de tĂ©lĂ©phone
- Inscription à la newsletter : nom, prénom, adresse mail
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Finalité du traitement et bases légales
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La collecte et le traitement des Données personnelles répondent aux bases légales du RGPD suivantes :
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- Le consentement de lâUtilisateur,
- Lâobligation lĂ©gale de NAOS PRODUCTION,
- LâexĂ©cution dâun contrat,
- LâintĂ©rĂȘt lĂ©gitime de NAOS PRODUCTION dans la limite du respect des intĂ©rĂȘts personnels de lâUtilisateur.
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Afin de bĂ©nĂ©ficier de la plupart des services du Site ou de NAOS PRODUCTION lâUtilisateur consent Ă partager ses DonnĂ©es personnelles :
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- Réserver et programmer un appel découverte,
- Créer un espace client sur le Site,
- Remplir le formulaire de contact afin dâobtenir une rĂ©ponse Ă sa demande,
- Commander le produit mis en ligne sur le Site via lâespace client,
- Poster un commentaire sur le Site,
- Demander un devis pour une prestation proposée par NAOS PRODUCTION
- Inscription Ă la newsletter.
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Si la relation sâofficialise entre lâUtilisateur et NAOS PRODUCTION ce premier devient alors Client. Les DonnĂ©es personnelles collectĂ©es deviennent alors utiles Ă toute fin dâĂ©tablissement de devis, contrat, facture⊠NAOS PRODUCTION rĂ©pond Ă ses obligations lĂ©gales et contractuelles.
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Concernant le service de newsletter, le consentement de lâUtilisateur est bien demandĂ© avant quâil puisse y souscrire tout en ayant accĂšs Ă cette prĂ©sente Politique de confidentialitĂ©. Chaque email reçu au titre de la newsletter contient un lien de dĂ©sinscription qui lui permet de renoncer Ă la rĂ©ception des emails.
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Conservation des Données
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La conservation des Données personnelles collectées est limitée pour une durée de :
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- 10 ans suite Ă la livraison dâune prestation/produit proposĂ©(e) par NAOS PRODUCTION
- 10 ans  suite Ă la dĂ©sinscription de lâUtilisateur Ă la newsletter,
- 5 ans aprĂšs la suppression du compte client de lâUtilisateur sur le Site,
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Au-delĂ des dĂ©lais ci-dessus, certaines durĂ©es de conservation respectent des dĂ©lais lĂ©gaux, comme ceux existant pour les factures (6 Ă 10 ans) ou encore les cookies dĂ©posĂ©s sur le terminal de lâUtilisateur (13 mois).
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Destinataire des Données et sous-traitants
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Le Responsable de traitement, soit NAOS PRODUCTION, est le destinataire des Données personnelles.
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NAOS PRODUCTION dispose dâun service client interne qui traite les noms, prĂ©noms et adresses email des Clients afin de les contacter dans le cadre de leur inscription au dite formation, retraite ou stage.Â
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Pour développer son activité, le Responsable de traitement a recours à différents services de sous-traitance :
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- BREVO, pour le service de newsletter,
- PAYPAL, WOCOMMERCE, STRIPE, pour les paiements en ligne,
- CALENDLY pour la prise de rendez-vous,
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Ces diffĂ©rents outils disposent chacun de leur politique de confidentialitĂ© sur laquelle NAOS PRODUCTION nâa pas de regard. LâUtilisateur est cependant invitĂ© Ă les consulter. Certains hĂ©bergements de ces plateformes ne sont pas dans lâUnion europĂ©enne et induisent un transfert de donnĂ©es en dehors de celle-ci. NAOS PRODUCTION veille alors Ă ce que des moyens de traitement et de protection similaires aux rĂ©glementations du RGPD soient mis en place par ces plateformes.
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NAOS PRODUCTION nâa pas accĂšs aux coordonnĂ©es bancaires du Client.
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Droits des utilisateurs
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Ă tout moment, lâUtilisateur peut disposer des droits suivants concernant le traitement de ses DonnĂ©es personnelles :Â
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- Le droit dâaccĂšs, qui lui permet de connaĂźtre les DonnĂ©es personnelles dĂ©tenues par NAOS PRODUCTION et dâobtenir la copie des DonnĂ©es conservĂ©es,
- Le droit de rectification, qui lui permet dâobtenir la modification ou la correction des DonnĂ©es personnelles le concernant,Â
- Le droit Ă lâoubli (effacement) lui permettant dâobtenir la suppression des DonnĂ©es personnelles dĂ©tenues par NAOS PRODUCTION.
- Le droit de portabilitĂ© Ă destination dâautres prestataires de services,
- Le droit Ă lâopposition dans les cas de prospection, notamment commerciale,
- Le droit de retirer son consentement pour le traitement de ses Données personnelles, le traitement effectué auparavant restant licite.
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Lâexercice de tous ces droits peut ĂȘtre fait par email Ă lâadresse suivante : info.alexandracelerault@gmail.com . LâUtilisateur doit formuler une demande Ă©crite et explicite. NAOS PRODUCTION sâengage Ă la traiter dans un dĂ©lai dâ un mois.
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LâUtilisateur peut introduire une rĂ©clamation auprĂšs de la CNIL (Commission Nationale de lâInformatique et des LibertĂ©s â https://www.cnil.fr/) sâil estime que ses DonnĂ©es personnelles ont Ă©tĂ© violĂ©es par NAOS PRODUCTION. Cette rĂ©clamation doit ĂȘtre motivĂ©e, dĂ©taillĂ©e et intervenir dĂšs quâil a eu connaissance dâun tel Ă©vĂ©nement.
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Il est rappelĂ© ici que le Client consommateur peut sâopposer aux pratiques de dĂ©marchage tĂ©lĂ©phonique de maniĂšre gratuite sur la liste prĂ©sente sur le site https://www.bloctel.gouv.fr.
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Espace commentaire
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Il est possible pour tout Utilisateur de publier un commentaire sous les articles de blog du Site. Pour cela, il doit indiquer diffĂ©rentes DonnĂ©es personnelles : Nom, prĂ©nom. LâUtilisateur est entiĂšrement responsable des propos quâil Ă©crit.
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Les DonnĂ©es personnelles citĂ©es peuvent ĂȘtre enregistrĂ©es par dĂ©faut sur le terminal de lâUtilisateur, Ă lâaide de Cookies, afin de lui Ă©viter de les indiquer Ă chaque fois quâil souhaiterait commenter. Ces Cookies sont uniquement dĂ©posĂ©s sur la base du consentement de lâUtilisateur.
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NAOS PRODUCTION a le droit de supprimer les commentaires qui seront irrespectueux, discriminatoires ou contraires aux réglementations et lois en vigueur.
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Cookies
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La navigation de lâUtilisateur sur le Site peut engendrer le dĂ©pĂŽt de Cookies sur son terminal informatique. Les Cookies permettent le traitement des statistiques et des informations sur le trafic du Site, facilitent la navigation et ameÌliorent le service du Site.
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Plusieurs types de Cookies sont Ă distinguer.Â
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Les Cookies nĂ©cessaires au bon fonctionnement du Site et permettant son accĂšs, ainsi que les Cookies fonctionnels permettant de stocker les choix de personnalisation de la navigation de lâUtilisateur, nâont pas besoin dâĂȘtre acceptĂ©s par lâUtilisateur pour ĂȘtre utilisĂ©s. Son consentement nâest pas lĂ©galement requis.
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Concernant les Cookies non essentiels au fonctionnement du site, les voici :Â
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- Les Cookies analytiques qui rĂ©coltent des informations et permettent de mesurer l’audience du Site Ă lâaide de statistiques,
- Les Cookies publicitaires qui permettent lâenvoi de publicitĂ©s personnalisĂ©es,
- Les Cookies identifiant le trafic provenant des réseaux sociaux (Instagram, Facebook, Twitter, Pinterest) et qui permettent de partager le contenu du Site sur les réseaux.
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Ils peuvent ĂȘtre refusĂ©s ou dĂ©sactivĂ©s par lâUtilisateur. Pour cela, un bandeau Ă©voquant les Cookies apparaĂźt dĂšs lâouverture du Site et permet Ă lâUtilisateur de faire le choix des Cookies activĂ©s lors de sa navigation. Tant que lâUtilisateur n’a pas donnĂ© son consentement au recueil des derniers types de Cookies Ă©voquĂ©s, aucun de ces Cookies ne pourra ĂȘtre dĂ©posĂ© sur son terminal.
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Dans tous les cas, lâUtilisateur peut dĂ©sactiver le dĂ©pĂŽt de Cookie directement via les paramĂštres de son terminal de navigation. Tout dysfonctionnement du Site ou dâun service du Site, suite Ă ce choix, ne pourra engager la responsabilitĂ© de NAOS PRODUCTION.
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Les Cookies sont conservĂ©s sur le terminal de lâUtilisateur pour une durĂ©e maximum de 13 mois.